Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE DES GIRASOLSTODO
/
CUVEE BIENVEILLANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE BIENVEILLANTE
S.C.E.A. DOMAINE DES GIRASOLS

Numéro de dépôt :
97662592
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque CUVEE BIENVEILLANTE

Déposée le 30 janvier 1997 par DOMAINE DES GIRASOLSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE BIENVEILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est DOMAINE DES GIRASOLSTODO domicilié(e) 84110 RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 026 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise JOYET-LARUM - France.

La marque CUVEE BIENVEILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE BIENVEILLANTE est expirée depuis le 30 janvier 2007.

DOMAINE DES GIRASOLS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU GONE , CUVEE DE MALALANGUE , DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU , CUVEE DE TOMBARONNE , Cuvée du Gone , Domaine DES GIRASOLS , CUVEE DE LAMPEREUSE , CUVEE GRACIEUSE


S.C.E.A. DOMAINE DES GIRASOLS - 84110 RASTEAU - France - SIREN 353026818


Françoise JOYET-LARUM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vins A. O. C. Côtes du Rhône